Les soussignés, GODFRIND René, kinésithérapeute, domicilié rue du Moulin 8, Vaux -sur-Sûre; FOSSEPREZ Thierry, employé, domicilié à Marvie 23, Bastogne ; PAUL Claude, employé, domicilié rue du Moulin 6, Vaux-sur-Sûre, tous majeurs et de nationalité belge, ont constitué une association sans but lucratif en 2005, régie par la loi du 27 juin 1921. Ils ont rédigé les statuts comme suit :
TITRE 1er – Dénomination, siège, objet, durée.
Article 1er . La dénomination de l’A.S.B.L. est : « Vélo Passion Vaux-sur-Sûre ».
Article 2. Le siège social est fixé à 6640 Vaux-sur-Sûre, Chaussée de Neufchâteau, 45, situé en Belgique dans l’arrondissement de Neufchâteau.
Article 3. L’association a pour objet toute activité de nature à favoriser la pratique et le développement du tourisme et du cyclisme en général. L’association peut par elle-même prendre des intérêts dans tous les domaines qui lui permettent de réaliser son but social et notamment organiser des championnats, cortèges, compétitions, randonnées de tout genre comme y participer, créer et exploiter des buvettes, organiser des bals et des tombolas. L’association pourra posséder, soit en jouissance, soit en pleine propriété tous meubles ou immeubles nécessaires à cette fin.
Article 4. La durée de l’association est illimitée.
TITRE II. – Membres effectifs, admission, cotisation, exclusion, démission.
Article 5. Le nombre des membres effectifs n’est pas limité. Son minimum est porté à trois.
Article 6. Les admissions de nouveaux membres effectifs sont décidées souverainement par le conseil d’administration. En cas de parité de voix, celle du président est prépondérante.
Article 7. Tout nouveau membre effectif doit payer une cotisation annuelle, elle est fixée par le conseil d’administration et peut être revue chaque année.
Article 8. L’exclusion d’un membre effectif ne peut être prononcée que par l’assemblée générale et à la majorité des deux tiers des voix des membres effectifs présents. Les démissions doivent être adressées par écrit au secrétaire, deux mois avant l’assemblée générale annuelle en ce qui concerne un administrateur, ceci afin de proposer son remplacement lors de l’assemblée générale ; le secrétaire en informera le conseil d’administration. Les membres du conseil d’administration démissionnaires doivent assurer leur fonction jusqu’à l’assemblée générale. Un membre effectif peut remettre sa démission tout au long de l’année calendrier mais le conseil d’administration l’acceptera pour autant qu’il ait rempli ses obligations vis-à-vis de l’association.
Article 9. Ni le membre effectif démissionnaire ou exclu, ni les héritiers ou ayants droit du membre effectif décédé n’ont aucun droit sur le fonds social.
TITRE III. – Assemblée générale, administration, attribution des fonctions.
Article 10. Les membres effectifs nomment un conseil d’administration composé de cinq administrateurs au moins pour une durée de trois ans à partir de la date de création de l’A.S.B.L. Les administrateurs sont rééligibles et leur mandat est gratuit. L’assemblée peut les révoquer à la majorité des trois quarts des voix.
Article 11. Le conseil d’administration élit en son sein un président, un secrétaire et un trésorier ; ils sont élus à la majorité des voix pour trois années. Lors de l’assemblée générale en décembre 2009, décembre 2012, décembre 2015 etc., un membre effectif peut poser sa candidature pour entrer dans le conseil d’administration et solliciter ensuite le poste de Président, de secrétaire ou de trésorier. Les candidatures doivent être présentées par écrit au secrétaire au moins quinze jours avant l’assemblée générale. Lors de la première réunion du comité qui suit l’assemblée générale, les trois postes seront attribués par vote au sein du conseil d’administration. Il est bien entendu que les membres du comité en place peuvent se représenter.
Article 12. Le conseil d’administration se réunit sur convocation du président ou du secrétaire. Ses décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de parité de voix, celle du président est prépondérante. Un compte rendu de séance sera envoyé par le président ou le secrétaire endéans les dix jours après la réunion à chaque membre du conseil d’administration.
Article 13. Le conseil d’administration désigne le trésorier à la gestion journalière de l’association.
Article 14. Les actions judiciaires, tant en défendant qu’en demandant, sont soutenues ou intentées, au nom de l’association par le conseil d’administration, poursuites et diligence du président.
Article 15. Lors de sa réunion annuelle, l’assemblée générale arrête le budget de l’association, débat le compte que lui soumet le conseil d’administration. Les résolutions de l’assemblée générale sont consignées dans le registre spécial conservé au siège social.
TITRE IV. – Administration, gestion journalière, dissolution.
Article 16. Le secrétaire accomplit les différentes tâches correspondant à ses fonctions; notamment, il prend en charge la correspondance, tient à jour la liste des membres effectifs et la situation administrative de l’association. De même, le trésorier tient à jour la situation financière de l’association. Le trésorier signera les opérations de conduite journalière de l’association. Le conseil d’administration désigne le trésorier pour représenter l’association. Les comptes sont présentés au conseil d’administration pour vérification tous les trois mois.
Article 17. Il doit être tenu une assemblée générale au moins par année dont l’une en décembre. La convocation, signée du président ou du secrétaire, comportera l’ordre du jour, la date, l’heure et le lieu de cette assemblée. Elle sera adressée à tous les membres. L’assemblée générale sera présidée par le président ou son remplaçant. Les décisions seront prises à la majorité des voix.L’assemblée générale est le pouvoir souverain de l’association. Elle peut :1° modifier les statuts présents;2° nommer ou révoquer les administrateurs;3° approuver les budgets et les comptes;4° dissoudre la société;5° démissionner et exclure de l’association et en général prendre toutes les décisions qui dépassent les limites des pouvoirs légalement ou statutairement dévolus au conseil d’administration.
Article 18. En cas de dissolution, l’actif net de l’association sera versé à une oeuvre de bienfaisance locale.
TITRE V. – Budgets, comptes.
Article 19. L’exercice social débute le 1er décembre et se clôture le 30 novembre. Le 31 octobre au plus tard, le conseil d’administration établit les comptes de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice à venir en vue de les soumettre à l’assemblée générale.
TITRE VI. – Modification des statuts.
Article 20. Toute modification aux statuts doit être publiée aux annexes du Moniteur Belge.
Article 21. Tout ce qui n’est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.
TITRE VII. – Conseil d’administration.
Les membres de l’association prénommés ci-dessous ont été élus en assemblée générale, à Vaux-sur-Sûre le 24 novembre 2021, comme administrateurs : MM Archambeau Pascal, Gueibe Guy, Hottias Hadrien, Dufour Yannick, Dziechciarek Eric, Vandewalle Jean-Luc, Vandenbogaerde Jean-Louis et Poos Martial, tous précités. Le conseil d’administration, issu de l’assemblée générale, élit en son sein comme :
Président : POOS Martial
Secrétaire : DZIECHIARECK Eric
Trésorier : DUFOUR Yannick
Fait à Vaux-sur Sûre, le 13/12/2021
POOS Martial – DUFOUR Yannick – DZIECHIARECK Eric
Président – Trésorier – Secrétaire
